Fiefs Gibiciens

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Message  Gens Gibicus le Jeu 15 Mar - 11:24

Gestion et administration des fiefs Gibiciens  



Province : Côtes septentrionales du Guévran

Population : 6 500
Effectifs : 6 500
Terres disponibles : 18 500
Terres cultivées : 6 500
Nourriture : 845
Richesse : Très pauvre
Recettes Fiscales : 6 500
Ordre Public : 50
Technologie : 6,5
Religion : Christianisme
Peuple : Celtes
Note : Préfecture Palhénienne

Troupes levées :
> 1 300 hommes libres (605 vivants)
> 20 compagnons (2 vivants)


Dernière édition par Gens Gibicus le Mar 20 Mar - 14:15, édité 1 fois

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Message  Gens Gibicus le Jeu 15 Mar - 12:22

Réforme juridique :

La réforme suivante a pour objet d'augmenter l'ordre public en augmentant la force de la loi dans les rapports humains (notamment conflictuels) et en établissent une justice universelle, d'augmenter la croissance démographique en assurant la sécurité des populations et en mettant fin aux vengeance privées, en faire rentrer des revenus dans les caisses de l'état par la monétisation des infractions.

Chaque crime et délit fera l'objet d'un barème en fonction de la gravité du crime et du statu social de la victime. Le contrevenant devra réparer son méfait par le versement d'une amende à la victime, amende sur laquelle l'état prélève 25%.

Par exemple :
- Si quelqu'un, de quelque manière que ce soit, occasionne la perte d'une dent à un noble, il versera quinze sous. Pour un bourgeois ou un artisan qui peu justifier d'un certain seuil de revenu, ce sera10 sous. Pour le reste, ce sera 5 sous.
Et ainsi de suite (je ne vais pas faire un classement de toutes les infractions, ça n'a pas de sens, c'est pour donner une idée).
- Si quelqu'un, de jour ou de nuit, s'introduit dans la vigne ou le champ d'autrui et commet un vol ou fait des dégâts, il versera pour ce fait trois sols par acre vandalisé.

-> Si le criminel ne peut pas payer, il sera emprisonné, ses biens confisqués et confié à la victime ou au pouvoir comtal.
-> Les crimes à l'encontre des dépositaires de l'autorité publique ou des nobles entraineront toujours la confiscation des biens et la mise à mort.
-> L'exercice d'une vengeance privée ne déchoit pas la victime de ses droits. En revanche, elle s'expose à une amende en tant qu'agresseur.

Réforme fiscale :

La réforme suivant a pour objet de rationaliser la perception de l'impôt, de le rendre plus juste, et surtout, de le rendre régulier et indépendant de la conjoncture externe afin d'assurer à la population un niveau de prélèvement constant, d'assurer une stabilité juridique pour les investisseurs et de permettre une planification budgétaire par l'état.

-> S'appuyant sur la persistance de l'administration Romaine dans ses provinces, le Comes organise la création (ou la mise à jour, c'est selon) d'un cadastre recensant qui est propriétaire ou locataire des 25 000 acres de terre de la province. (HRP : A l'heure actuelle, si je comprends bien, les 25 000 acres sont ma propriété, mais 6 500 d'entre eux sont loués par une partie des 6500 feux, les autres étant artisants).

-> Chaque transaction et héritage devrait faire l'objet d'un enregistrement à l'office du cadastre. La propriété ou les baux sont rassemblés par foyers.

-> Le loyer (ie. l'imposition) ne se fait pas par personne mais par acre cultivé.
--> Tout foyer cultivant moins de 5 acres devra s'acquitter de 10% de taxe
--> Tout foyer cultivant jusqu'à 25 acres devra s’acquitter de 15% de taxe au delà des 5 premiers acres
--> Tout foyer cultivant jusqu'à 50 acres devra s’acquitter de 20% de taxe au delà des 25 premiers acres
--> Tout foyer cultivant jusqu'à 100 acres devra s’acquitter de 25% de taxe au delà des 50 premiers acres

-> De manière similaire, les zones de pêche côtière sont soumises à un régime tout à fait similaire, tout comme les exploitation forestières (scierie, fourrure, etc.) avec la mise en place d'un cadastre et d'un loyer (impôt) progressif en fonction de la taille et proportionnel à la production.

-> Les productions artisanales (orfèvrerie, ferronnerie, boulangerie, etc.) sont elles imposées sur le numéraire qu'elle génère, avec une assiette progressive en fonction du revenu par 4 paliers (pauvre, moyen, prospère et riche). )HRP : ça n'a pas de sens que je donne des chiffres, j'ai aucune idée de la valeur de l'argent dans ce monde ^^). Si un foyer génère des revenus via la possession d'acre et la production de bien, ces deux impositions sont séparées (ce qui profite aux petits producteurs ou exploitants).

-> Niches fiscales :
--> Tout foyer défrichant ET exploitant les terres défrichées (pas d'abandon de terre) se verra octroyer un abattement fiscal de 50% sur les terres défrichées et de 25% sur les terres déjà exploitées, à mesure des terres défrichées (ie : tu exploites 100 acres et tu en défriches 10, 10 de ces 100 acres auront l'abattement de 25%).
--> Tout investissement dans des outils ou infrastructure de production (moulin, grenier, four, etc.) de la part d'artisan ou d'exploitant terrien pourra être déduit à 50% de l’imposition. La propriété de ces infrastructures sera celle de l'investisseur, qui le tiendra en fief de Flavius. Les revenus tirés de ces infrastructures rentreront dans le calcul de l'imposition des productions artisanales.

-> Ces dispositions sont fixées pour l'ensemble du règne de Flavius, la stabilité juridique étant la condition première de la croissance économique et des investissement privés.

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Message  Héphaistos le Jeu 15 Mar - 12:35

Si la plupart des loi sus-mentionnées seront probablement efficaces et stabiliseront l'agriculture provinciale, la mise en place d'un impôt progressif tel que mentionné sera très complexe, car votre administration est à ce jour insuffisante pour tenir de tels comptes (n'oublies pas que tu disposes, dans tout le fief, au maximum d'un intendant, et de quelques censeurs provinciaux, qui ont déjà beaucoup de travail). L'impôt classique reste préférable (sous forme d'une fraction de la production), et bien plus facile à prélever pour vos agents.

Du reste, la modification de la perception du loyer pour une base par la terre a été enregistrée. (Je considère le niveau d'imposition comme maintenu à 1 denier par acre de terre pour l'instant. Selon tes décisions en rapport avec ce que je viens de dire, ça pourra changer).
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Message  Héphaistos le Jeu 15 Mar - 12:37

Ah oui, j'oubliais, avec un tel système d'imposition, les hommes libres continuent à ne coûter aucun entretien (ils ne paient pas de loyer vu qu'ils sont propriétaires de leurs terres. Donc pas d'impôt, donc pas de loyer. Donc tout va bien.)
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Message  Gens Gibicus le Jeu 15 Mar - 12:45

Suite aux conseils, nous suspendons l'impôt progressif en attendant de disposer d'une administration suffisamment étoffée pour pouvoir la mettre en place.
Elle est simplifiée entre les propriétaire classiques qui possèdent moins de 200 acres et qui payent l'impôt de base et les très grands propriétaires terriens qui possèdent plus de 200 acres (qui doivent pas être bien nombreux et très identifiés) qui eux supporteront une surprime sur les acres supplémentaire possédés.

PS : J'ai fait attention à justement pas toucher au statut d'homme libre Wink

PS : Aucune contre-indication sur la réforme juridique ?

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Message  Héphaistos le Jeu 15 Mar - 12:46

Non aucune. Les codes de ce type sont très basiques, et étaient légion à l'époque.
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Message  Gens Gibicus le Ven 16 Mar - 13:06

La Gens Gibicus lève par la présente 900 hommes libres et 10 compagnons

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Message  Gens Gibicus le Sam 17 Mar - 14:30

Flavius Gundomarus commande un audit visant à recenser l'ensemble des ressources du pagus. Il ne s'agit pas de recenser les acres cultivés et ceux cultivables, mais les ressources "exceptionnelles" qui s'y trouvent et dont l'exploitation a cessé, ou n'a jamais débuté, suite à l'effondrement administratif. L'enquête concerne également les éventuelles infrastructures romaines qui auraient été laissée à l'abandon suite aux invasions barbares.

La mission se concentre sur les ressources suivantes :
- Carrière de matériaux (Granite, gneiss, calcaire, grès, marbre, etc.)
- Forêt d'essences remarquables (chêne, peupliers, châtaigniers, etc.)
- Mines (fer, cuivre, étain, argent, or, plomb, etc.)
- Autre (Tourbe, argile, etc.)
- Infrastructure (Théâtre, thermes, temples, école, forum, etc.)

Cette enquête est conduite auprès des artisans, des anciens, et sur le terrain. Elle a pour but d'orienter la politique de subvention à l’artisanat.

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Message  Héphaistos le Sam 17 Mar - 20:33

La province étant installée à proximité du Guevran, l'essentiel de sa production est principalement liée au lac et à ce qu'il peut produire. On y trouve donc de la tourbe, de l'argile, du poisson en quantité et toute sorte d'autres produits du fleuve. Les montagnes voisine comprennent également des gisements de granit, ainsi qu'une mine de fer (déjà en activité), qui exploite le seul filon de la région et alimente l'artisanat local.

L'essentiel des forêts du Guevran se composent de forêts de feuillus : chênes, peupliers, hêtres et autres arbres fruitiers. Il n'y a que très peu de forêts de conifères aux altitudes moyennes de la province (650 sur la berge du Guevran-1200 mètres dans les collines environnantes).
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Message  Gens Gibicus le Dim 18 Mar - 21:03

Les actions de valorisation suivantes sont mise en place :

- La construction d'une carrière de granite et développement de l'artisanat autour de la taille de pierre.
- La construction d'une carrière d'argile et d'un four à brique, avec le développement de l'artisanat lié à la poterie, notamment via l'exploitation de la tourbe qui permet des températures plus élevée propice à une production de qualité.
- Développement de scieries et de la tonnellerie, grâce aux essences de bois de qualité. Ceci va de paire avec l'encouragement de la vigne blanche (le climat correspond aux vins d'Alsace), qui dispose maintenant d'un contenant idéal.

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Message  Héphaistos le Lun 19 Mar - 12:54

Fort bien. Mais quelle somme est investie ?
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Message  Gens Gibicus le Lun 19 Mar - 13:23

Je pensais que c'était soumis à une quotation du MJ ?

Disons 500 deniers pour le moment.

PS : J'ai donné 1500 acres pour mes soldats, est-ce que du coup mes stats sont fausse et je n'ai que 5 000 derevenus (pour 6500 au départ), ou bien ces changements de revenus n'auront lieu que le prochain tour ?

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Message  Héphaistos le Lun 19 Mar - 13:26

En effet, les revenus ont baissé.
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Re: Fiefs Gibiciens

Message  Gens Gibicus le Lun 19 Mar - 14:42

Les actions commerciales suivantes sont mises en place (je sais que la province est très pauvre, mais j'ai espoir qu'avec mes mesures, ça ne dure pas trop longtemps).

--> Constitution d'une zone franche sur les bords du Guévran, dans la capitale du pagus, afin de centraliser le commerce de la région venant des artisans nains et elfes du voisinage, ainsi que de l'Etnolie.

--> Création des foires du Guévran Septentrional, qui se tiennent quatre fois par an, aux solstices et aux équinoxes (pour coïncider avec des jours de fête)

--> Pendant deux semaines autour de ces foires, les biens et les personnes des marchands, sous couvert qu'ils se soient fait enregistrer à leur arrivée sur le territoire du pagus, sont garantis par le comes.

--> Le réseau routier est cartographié et entretenu, alors que les axes secondaires sont entretenu et développés afin de relier l'ensemble des communautés.


Action en faveur de la croissance démographique.

--> Tout foyer justifiant de 10 enfants à charge se verra proposer un abattement d'impôt de 20%.

--> Tout foyer provenant d'une province voisine se verra attribuer 10 acres de terrain à défricher pour subvenir à ces besoins, et se verra octroyer un abattement de loyer de 30% sur 10 ans.

--> Promotion de l'artisanat du savon gaulois afin d'en augmenter la production, et ainsi en diminuer le prix et favoriser l'accès à l'hygiène.

--> Restauration et remise en service des thermes de la capitale du pagus.

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Message  Gens Gibicus le Ven 30 Mar - 14:06

En plus des initiatives privées encouragées précédemment, le pouvoir central prend les mesures suivantes :

- Investissement dans la construction de moulins
- Investissement dans la construction de fours
- Investissement dans la construction de chaies
- Investissement dans le construction de forges

1500 derniers sont investis dedans.

Par ailleurs, 1500 derniers supplémentaires sont investis dans notre investissement précédent, portant à 2000 deniers ce dernier.

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Message  Gens Gibicus le Ven 30 Mar - 16:46

Investissement de :

- 750 denier dans un guet et un bailli afin d'augmenter la sécurité des habitants et protéger les nouvelles infrastrucutures
- 750 denier dans un atelier de copiste et d'ecriture, afin de disposer au sein du comes des capacités de copies nécessaire à la constitution de corpus de lois ou d'une collection sommaires d'ouvrages fondamentaux.

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